La charte de Zone Quiz

La présente charte a pour but de fixer les conditions générales d'utilisation des services proposés aux Membres de Zone Quiz titulaires d'un compte sur Zone Quiz.

Zone Quiz assure la mise en place technique des services mais n'est en aucun cas responsable de leur contenu et de leur utilisation.

1. Devenir Membre de Zone Quiz.
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Une personne devient titulaire d'un Compte Membre lorsqu'elle renseigne le formulaire d'ouverture de Compte.

L'ouverture d'un compte sur Zone Quiz implique que le futur membre ait pris connaissance et accepté les présentes conditions d'utilisation des Services de Zone Quiz.

2. Mot de passe et sécurité
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Le mot de passe est personnel et confidentiel. Zone Quiz ne pourra être tenu responsable en cas de perte ou de vol.

Par ailleurs Zone Quiz s'engage à mettre tout en oeuvre pour garantir la sécurité nécessaire au bon fonctionnement de la gestion des quiz par leur membre respectif.

Aucun site n'étant protégé à 100% sur Internet, Zone Quiz s'engage à faire tout son possible pour que la protection soit maximale, cependant Zone Quiz ne pourra être tenu responsable en cas de disfonctionnement de ses services, mais s'engage à mettre tout en oeuvre pour corriger les éventuelles failles.

3. Adhésion à la charte de Zone Quiz
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Seules les personnes ayant rempli convenablement le formulaire de demande d'adhésion, ayant une adresse e-mail valide, et ayant consenti à la présente Charte peuvent devenir Membre de Zone Quiz.

Zone Quiz conserve cette demande, qui constitue la date de conclusion du présent contrat entre Zone Quiz et le Membre.

4. Les Services de Zone Quiz
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Le Membre s'interdit de "revendre" ou de mettre à disposition d'un tiers et/ou des autres Membres, à titre onéreux et/ou gratuit, les services proposés par Zone Quiz.

5. Constitution par Zone Quiz d'une base de donnée sur les Membres
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Zone Quiz constitue un fichier comportant des informations sur tous ses Membres. Zone Quiz se donne ainsi le droit d'établir des statistiques. Zone Quiz pourra communiquer et exploiter ces statistiques comme il l'entend et de façon non-nominative.

Le Membre consent à la constitution de ce fichier.

6. La Création des quiz
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Zone Quiz ne pourra en aucun cas être tenu responsable du contenu des quiz réalisés par ses membres.

Zone Quiz se réserve un droit de regard sur le quiz en question, et pourra à tout moment le supprimer de sa base, ainsi que le compte du membre en question.

Si un quiz est de nature à enfreindre les droits d'auteurs ou de copyright d'une marque ou d'une sujet quel qu'il soit, Zone Quiz ne pourra être tenu responsable, et pourra de plein droit supprimer le compte du membre titulaire sur simple demande du tiers laisé.

7. Les quiz personnels et les tests divers
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Zone Quiz tolère la création de quiz à caractère personnel et de quiz à réponses subjectives (quiz parlant de vous ou de vos amis, test divers que vous aurez élaborés mais n'ayant pas de rapport direct avec la culture en général)

Ce genre de quiz doit impérativement figurer dans le thème "Tests personnels". A défaut de figurer dans ce thème, Zone Quiz se réserve le droit de supprimer le compte du membre titulaire.

8. L'insertion d'un quiz dans un site web personnel
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Tout membre de Zone Quiz peut, s'il le désire inclure son quiz sur son propre site Internet.
En aucun cas Zone Quiz ne pourra être tenu responsable du contenu du site personnel en Question.
Zone Quiz conserve un droit de regard sur le contenu du dit site personnel, et se réserve le droit d'estimer si ce site personnel est de nature à porter atteinte à qui que ce soit, et le cas échéant de supprimer le compte du membre en question.

Par ailleurs, Zone Quiz sera entièrement libre de se réserver un emplacement publicitaire sur la page ainsi créée soit pour Zone Quiz lui-même soit pour ses annonceurs.

9. Diffusion et Propriété des QUIZ
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Chaque membre est propriétaire avec Zone Quiz du quiz qu'il a crée.

Zone Quiz se fiera au nom et au prénom du membre pour justifier de l'appartenance d'un quiz en cas de désaccord. D'où l'importance pour le membre, au moment de l'inscription d'indiquer son nom et son prénom.

En l'absence de ces données, il appartiendra au membre de prouver que le quiz qu'il a créé lui appartient réellement.

Zone Quiz est libre d'exploiter et de diffuser comme il l'entend le quiz du membre.

10. Durée du contrat et rupture
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Le présent contrat entre en vigueur au moment de l'acceptation de la présente Charte par le Membre, sous réserve que Zone Quiz confirme au Membre l'ouverture de son Compte, et ce pour une durée indéterminée.

En cas de non respect de cette charte ou au cas où les données ,quelles qu'elles soient, fournies par le membre pourraient être de nature à porter atteinte à un tiers, Zone Quiz pourra à tout moment, s'il le juge utile, mettre fin à ce contrat sans motif et sans préavis, sans délai et sans aucune formalité, sans préjudice de tous dommages et intérêts pour Zone Quiz.

Si un membre désire mettre fin à son contrat, il devra soit en aviser Zone Quiz par E-MAIL qui se chargera alors de supprimer son compte, soit désactiver la diffusion de son quiz pendant 15 jours, durée au delà de laquelle le compte sera automatiquement supprimé.

11. Divers
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Les parties sont convenues que Zone Quiz peut de plein droit, modifier ses services et/ou les termes de la présente Charte.

Zone Quiz s'engage à informer les Membres des modifications de la Charte. Les modifications sont présentées sur le Site Zone Quiz et il appartient alors au Membre d'aller en prendre connaissance.